L'atlas culturel, atlas des patrimoines

Qu'est-ce que l'Atlas ?

L'Atlas est un accès cartographique (par la localisation) à des informations culturelles et patrimoniales (ethnographiques, archéologiques, architecturales, urbaines, paysagères). Il permet de connaître, visualiser, éditer, contractualiser et télécharger des données géographiques sur un territoire.


A qui s'adresse-t-il ?

aux différents services de l'Etat et des collectivités territoriales, aux professionnels du patrimoine, au public désireux de connaître son environnement culturel, tant du point de vue réglementaire que documentaire.


L'atlas est connecté au Géoportail, outil de référence nationale pour l'accès aux données géographiques publiques. http://www.geoportail.fr

L'atlas peut être connecté à d'autres portails géographiques, quelle que soit l'échelle (Europe, région, département, …) ou la thématique (littoral, environnement, risques…).


Quel est le statut des données ?

Les données culturelles sont publiques non opposables au tiers. Aucune exploitation, notamment la diffusion et la reproduction, intégrale ou par extrait, autre que celle prévue à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, de la base de données, des notices et des images de ce site ne peut être réalisée sans autorisation préalable du ministre chargé de la culture ou, le cas échéant, du titulaire des droits d'auteur s'il est distinct de lui, sous peine de poursuites pour contrefaçon en application de l'article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle.



Licence d'utilisation



Ministère de la culture et de la communication, 2011

Actualité de la couverture topographique de l'Atlas pour les données réglementaires





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